Mentions légales

Directrice de publication pour la Frangrance Foundation France :
Catherine Disdet Présidente.

Conditions d'utilisation :

Responsabilité :
La responsabilité de la Fragrance Foundation France ne peut en aucune manière, être engagée quant
au contenu des lnformations figurant sur ce site ou aux conséquences directes ou Indirectes pouvant résulter
de leur utilisation ou Interprétation

Propriété Intellectuelle :
Le site www.fragrancefoundation.fr est une oeuvre de création, propriété exclusive de la Fragrance
Foundation France protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété
lntellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les
droits issus de la législation susvisée.
Toutes les images, tous les textes disponibles sur ce site, tous les noms de produits ou marques
mentionnés sont la propriété exclusive des sociétés représentées. Toute utilisation est interdite sauf
autorisation préalable et écrite de celles-ci.

Droit applicable et tribunaux compétents :
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. A défaut de règlement amiable,
les Tribunaux de Paris seront seuls compétents pour trancher tout litige liè au non respect des présentes.

Editeur:


Conseil & Solutions
2 rue Coupé
78460 Chevreuse
contact@lva-group.fr